Mentions légales
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Le site www.souts.fr (ci-après dénommé le “Site”) est publié par la société :
SAS AJP CIRCUS au capital social de 1200 € dont le siège social est situé 2 rue des Fontenelles – 94000 CRETEIL – FRANCE, immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 893303222.
Directeur de la publication : Jacques Vial
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 80 893 303 222.
Contact : info@souts.fr.
Hébergeur
L’hébergement du site est assurée par :
SAS OVH, au capital social de 10 174 560 €, dont le siège social est 2 rue Kellermann – 59053 Roubaix Cédex 1 – France, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 000045.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419.
2. Informations légales
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6. Dispositions juridictionnelles
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7. Informatique et libertés / protection des données personnelles
En France et dans l’Union Européenne, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr. AJP CIRCUS s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet www.souts.fr. Vous trouverez ci-après le type d’informations que AJP CIRCUS est en mesure de recueillir lorsque vous visitez son Site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.
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